1. SITE WWW.JEANMARCJOUBERT.COM

Le site internet www.jeanmarcjoubert.com (ci-après le « Site ») est édité par la société OMORPHIA.

Société à responsabilité limitée, au capital de 307 031 euros, immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 442 201 489, dont le siège social est situé 9 rue du Louvre, 75001, PARIS.

Adresse de contact : 9 rue du Louvre, 75001, PARIS.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81442201489
Téléphone : 01.86.86.01.43

Conception et réalisation du site jeanmarcjoubert.com par la société MON AGENCE DU WEB

Directeur de la société: Mr Jamel EL HADJ

Capital social : 30 000 €

Siege social: 32 boulevard du port – 95000 Cergy

2. HEBERGEMENT

Le site internet d’OMORPHIA est hébergé par AMEN.

Coordonnées et numéro de téléphone : AMEN SASU au capital de 37 000 €, RCS Paris: 421 527 797 000 11. Siège social : 12-14, Rond-Point des Champs Elysées 75008 Paris.

Représentant : Mr Claudio Corbetta

 

3. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST JEAN-MARC JOUBERT.

4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SITE

Le site internet est la propriété pleine et entière d’OMORPHIA.

Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété d’OMORPHIA et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation de tout ou partie du site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive de la société OMORPHIA ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable d’OMORPHIA, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle d’OMORPHIA. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité d’OMORPHIA et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité d’OMORPHIA.

OMORPHIA est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.